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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES
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CHAIS DU RÉAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAIS DU RÉAU
COMPTOIRS MODERNES S.A.

Numéro de dépôt :
1291333
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque CHAIS DU RÉAU

Déposée le 31 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « CHAIS DU RÉAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1, Place du Gué de Maulny, 72019 LE MANS CEDEX (dossier no 2039242) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 456 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2039242) - France.

La marque CHAIS DU RÉAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAIS DU RÉAU est expirée depuis le 31 octobre 2004.

COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD BURGER , SABLEBEL , NATURE BIO , COMOD LA VIE DU BON COTE , ACTILUS , GOULOU , C O D , MAYOR , MANOR , COMOD


COMPTOIRS MODERNES S.A. - 1, Place du Gué de Maulny, 72019 LE MANS CEDEX (dossier no 2039242) - France - SIREN 575456317


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2039242) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1994 n°2039242 - Publication au BOPI 1994-10-18

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174956 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription - Concession de licence n°30616 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°29841 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°30616 - Publication au BOPI 1988-06-07

Conditionnement de produits.